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14,635 results
- la capacité monétaire Français
- la Caraïbe Français
- la charge financière des Etats contractants Français
- Lá Chearta an Duine Gaeilge
- la Chine Français
- la classification de ces décisions, l'établissement et la publication de traductions et de résumés Français
- la codistribution de films commerciaux Français
- la cohérence et la continuité des travaux Français
- la Colombie Français
- lá comhghníomhaíochta Gaeilge
- lá comhghníomhaíochta Gaeilge
- la Commission assume les charges ... Français
- la Commission joint un rapport détaillé ... Français
- la Commission peut décider...si elle constate... Français
- la Commission peut faire obstacle aux engagements ... Français
- la Commission réitère son appel à tous les citoyens Français
- la Commission veille à l'application des dispositions ... Français
- la Communauté dans sa composition originaire Français
- la Communauté doit renforcer sa cohésion, retrouver son dynamisme et approfondir son action Français
- La Communauté est déficitaire en produits de la mer. Français
- la Communauté prendra comme base de négociation les dispositions ... Français
- la comparution des parties Français
- la composition de jeux de marchandise Français
- la Confédération helvétique Français
- la Confédération suisse Français
- la consommation de tabac Français
- la consommation moyenne de poisson par habitant Français
- la construction ou le fonctionnement des engins de locomotion aérienne ou terrestre Français
- la Convention de la Baltique Français
- la coopération sociale Français
- la coordination des dispositions Français
- la Corée du Nord Français
- la Corée du Sud Français
- la Côte d'Ivoire Français
- la Cour a pleine compétence Français
- la cour constitue en son sein des chambres Français
- la Cour demeure en fonction d'une manière permanente Français
- la Cour en séance plénière Français
- la Cour est compétente pour se prononcer sur les recours en annulation pour incompétence Français
- la Cour est incompétente Français
- la Cour est seule compétente pour ... Français
- la Cour exerce une compétence de pleine juridiction Français
- la Cour peut confier une mission de . à ... Français
- la Cour peut créer en son sein des chambres Français
- la Cour plénière Français
- la crise économique Français
- la Croatie Français
- lá cuimhneacháin Eorpach ar íospartaigh na sceimhlitheoireachta Gaeilge
- la culture européenne Français
- la date du prononcé (d'un arrêt) Français