#2075569
Partie/Part/Cuid I
Partie/Part/official language I
Partie/Part/Cuid I
Partie/Part/official language I
Partie/Part/Cuid II Remarque/
Partie/Part/official language II
Partie/Part/Cuid III Remarque/Note/Nóta:
Partie/Part/official language III
Partie/Part/Cuid IV(7) Remarque/Note/Nóta:
Partie/Part/official language IV(7)
Partie/Part/Cuid V(8)
Partie/Part/official language V(8)
Partie A – Détails d’identification
Species:
REGUINY - Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
BULEON - Partie de la commune au nord de la N24
BULEON – Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON - Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON – Partie de la commune au nord de la N24
PLEUGRIFFET - Partie de la commune au sud de la D117
PLEUGRIFFET – Partie de la commune au sud de la D117
LES FORGES - Partie de la commune à l’ouest de la D778
LES FORGES – Partie de la commune à l’ouest de la D778
REGUINY - Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
LES FORGES - Partie de la commune à l’ouest de la D778
LES FORGES – Partie de la commune à l’ouest de la D778
REGUINY - Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY - Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
BULEON - Partie de la commune au nord de la N24
BULEON – Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON - Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON – Partie de la commune au nord de la N24
PLEUGRIFFET - Partie de la commune au sud de la D117
PLEUGRIFFET – Partie de la commune au sud de la D117
LES FORGES - Partie de la commune à l’ouest de la D778
LES FORGES – Partie de la commune à l’ouest de la D778
REGUINY - Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au nord de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY - Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
REGUINY – Partie de la commune au sud de la D203 jusqu’à Le Pont Saint Fiacre
BULEON - Partie de la commune au nord de la N24
BULEON – Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON - Partie de la commune au nord de la N24
GUEGON – Partie de la commune au nord de la N24
PLEUGRIFFET - Partie de la commune au sud de la D117
PLEUGRIFFET – Partie de la commune au sud de la D117
COLPO - Partie Nord de la commune
COLPO – Partie Nord de la commune
ELVEN - Partie Ouest de la commune
ELVEN – Partie Ouest de la commune
PLUMELEC - Partie Ouest de la commune
PLUMELEC – Partie Ouest de la commune
PLUMERGAT - Partie Nord-Est de la commune
PLUMERGAT – Partie Nord-Est de la commune
SAINT-NOLFF - Partie Nord de la commune
SAINT-NOLFF – Partie Nord de la commune
VANNES - Partie Nord de la commune
VANNES – Partie Nord de la commune
CREDIN - Partie Sud de la commune
CREDIN – Partie Sud de la commune
GUEGON - Partie Nord-Ouest de la commune
GUEGON – Partie Nord-Ouest de la commune
GUEHENNO - Partie Nord-Ouest de la commune
GUEHENNO – Partie Nord-Ouest de la commune
FORGES DE LANOUEE - Partie Ouest de la commune
FORGES DE LANOUEE – Partie Ouest de la commune
EVELLYS - Partie Est de la commune
EVELLYS – Partie Est de la commune
PLUMELIN - Partie Nord-Est de la commune
PLUMELIN – Partie Nord-Est de la commune
COLPO - Partie Nord de la commune
COLPO – Partie Nord de la commune
ELVEN - Partie Ouest de la commune
ELVEN – Partie Ouest de la commune
PLUMELEC - Partie Ouest de la commune
PLUMELEC – Partie Ouest de la commune
PLUMERGAT - Partie Nord-Est de la commune
PLUMERGAT – Partie Nord-Est de la commune
SAINT-NOLFF - Partie Nord de la commune
SAINT-NOLFF – Partie Nord de la commune
VANNES - Partie Nord de la commune
VANNES – Partie Nord de la commune
une fréquence élevée d’accidents sur un tronçon particulier de la voie d’eau intérieure, attribuée à l’absence d’une compétence qui n’est pas couverte par l’ES-QIN, Partie I, Chapitre 2.”;
une fréquence élevée d’accidents sur un tronçon particulier de la voie d’eau intérieure, attribuée à l’absence d’une compétence qui n’est pas couverte par l’ES-QIN, Partie I, Chapitre 2.’;
SECRET UE/EU SECRET non classifiée en l’absence de la partie II de l’annexe/neamh-rúnaicmithe nuair nach mbíonn sé ag gabháil le Cuid II den Iarscríbhinn.
SECRET UE/EU SECRET non classifiée en l’absence de la partie II de l’annexe/when detached from Part II of the Annex – non-classified.
CREDIN - Partie de la commune à l’ouest de la D11 jusqu’à Bellevue puis au sud de la route allant de Bellevue à Le Pont du redressement
CREDIN – Partie de la commune à l’ouest de la D11 jusqu’à Bellevue puis au sud de la route allant de Bellevue à Le Pont du redressement
EVELLYS - Partie de la commune à l’ouest de la D767 jusqu’à Siviac puis au nord-ouest de la route allant à Naizin puis au nord de la D203
EVELLYS – Partie de la commune à l’ouest de la D767 jusqu’à Siviac puis au nord-ouest de la route allant à Naizin puis au nord de la D203
KERFOURN - Partie de la commmune au sud de la route allant de Le Guéric à Le Lindreu
KERFOURN – Partie de la commmune au sud de la route allant de Le Guéric à Le Lindreu
MOUSTOIR-AC - Partie de la commune au nord de la route allant de Plumelin à Moustoir-Ac puis au nord de la D318 et à l’ouest de la D767
MOUSTOIR-AC – Partie de la commune au nord de la route allant de Plumelin à Moustoir-Ac puis au nord de la D318 et à l’ouest de la D767
PLUMELIAU-BIEUZY - Partie de la commune au sud de la D203 et à l’est de la route allant du bourg à Talhouet Avalec en passant par Kerjegu et Beau Soleil
PLUMELIAU-BIEUZY – Partie de la commune au sud de la D203 et à l’est de la route allant du bourg à Talhouet Avalec en passant par Kerjegu et Beau Soleil
PLUMELIN - Partie de la commune au nord de la D117 jusqu’à Kerfourchec puis à l’est de la route allant à Moustoir-Ac
PLUMELIN – Partie de la commune au nord de la D117 jusqu’à Kerfourchec puis à l’est de la route allant à Moustoir-Ac